Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent les informations relatives à l’éditeur du site https://repar-fermetures.com/.
Éditeur du site
Raison sociale : REPAR'FERMETURES
Nom commercial : REPAR'FERMETURES
Forme juridique : SARL
Capital social : 2000 €
Siège social : 52 RUE PRINCIPALE 57330 ZOUFFTGEN
SIREN : 105729636
SIRET : 10572963600016
Téléphone : 0626889366]
E-mail : contact@repar-fermetures.com
Directeur de la publication : BURATI Stéphane
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site internet : https://www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, graphismes, icônes, documents téléchargeables, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Répar Fermetures.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Répar Fermetures met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes. Répar Fermetures ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni des conséquences de leur utilisation.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
Cookies
Le site utilise des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur et à mesurer l’audience, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis par la réglementation en vigueur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
